Le Droit d’auteur, Saga de l’été chez les Immortels – épisode 1
Pour cet été 2014, il y aura donc une saga de l’été sur nos pages. Bon, saga à notre échelle : 3 numéros, un peu à l’image de ce qu’avait fait notre dictatrice vénérée sur l’electro, mais je m’égare. Le Chouan, ci-devant vaillant chroniqueur aux accointances gonzo, structure plus sa plume qu’à l’accoutumée pour livrer un essai, réalisé dans le cadre de ses études, sur le droit d’auteur. Il sera présenté en trois parties.
En ce jour, l’introduction, dans laquelle on apprend qu’après le big-bang et les dinosaures, il y a eu le droit d’auteur (et plein d’autres trucs aussi).
Pour ce qui est des ressources :
Ouvrages :
L’immatériel et la répression – Georges Vermelle
Les infractions commises sur Internet – Abbas Jaber
Propriété littéraire et artistique – Pierre-Yves Gautier
La responsabilité des opérateurs de l’Internet – Jean-Pierre Clavier
Propriété intellectuelle et Internet – Bertrand Warusfel et Philippe Gilliéron
Droits de propriété intellectuelle dans un monde globalisé – Viviane de Beaufort
Lutte contre le téléchargement illégal : lois Dadvsi et Hadopi – Emmanuel Derieux
La Propriété intellectuelle au point de vue de la morale et du progrès – Oscar Comettant
La gratuité, un concept aux frontières de l’économie et du droit – Nathalie Martial-Braz et Célia Zolynski
Le téléchargement sur Internet : étude de la pratique du téléchargement légal et illégal sur Internet Julien Mariethoz
Doctrine :
Le projet de loi SOPA aux USA : un modèle de lutte contre le téléchargement illégal ? Dalloz actualité / J. Jehl – 12 janvier 2012
Le rôle des mesures techniques dans la lutte contre le téléchargement illicite Recueil Dalloz / Guillaume Kessler – D. 2005. 2527 – 20 octobre 2005
DADVSI 2, HADOPI, « Création et Internet »… De bonnes questions ? De mauvaises réponses Recueil Dalloz / D. 2008. 2290 – 2 octobre 2008
« HADOPI », ou quand la répression devient pédagogique Recueil Dalloz / Christophe Geiger – D. 2011. 773 – 17 mars 2011
La propriété intellectuelle est-elle constitutionnellement soluble dans l’univers numérique ? Petites affiches / Jean-Eric Schoettl – 16 août 2006
Les enjeux de la musique numérique Petites affiches / Julie Jacob – Benjamin Jacob – 6 décembre 1999
La contamination du droit d’auteur par le développement technique Petites affiches / Nicolas Craipeau – 6 décembre 2007
Sites Internet :
http://www.hadopi.fr/
http://www.offrelegale.fr/
http://www.spedidam.fr/
http://www.actu.snepmusique.com/snep/
http://www.ifpi.org/
http://www.irpi.fr/
http://www.copiefrance.fr/
http://www.legifrance.gouv.fr/
http://www.senat.fr/
http://www.assemblee-nationale.fr/
http://www.dalloz.fr/
http://www.lextenso.fr/weblextenso/
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